Documentations techniques.

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Mauresque
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Message non lupar Mauresque » 13/04/2007 1:48

Les manuels d'atelier, revue techniques, catalogues de pièces détachées et autres documentations techniques sont des œuvres dont les droits de l'auteur, de l'éditeur, du fabricant, etc. sont protégés.

Le fait d'utiliser des versions photocopiées ou téléchargées gratuitement sur internet notamment sur des réseaux de P2P constitue une violation des droits en question et un délit de contrefaçon, qui expose le contrevenant à des sanctions pénales.

Le webmaster ne saurait cautionner, encourager ou favoriser de pratiques illégales. Pour pouvoir les utiliser légalement, il faut acquérir ces droits, donc acheter une version papier ou électronique de ces ouvrages auprès d’un distributeur, concessionnaire ou accessoiriste qui rémunèrera ces droits.

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