Voilà ma question; je viens d'acheter une Discovery 300 Tdi de 94 au Pays- Bas.Modifié la-bas pour passer en CTTE pour des raisons fiscales (4 fois moins chères que les 5/7 places en taxe d'utilisation)
Mention sur la carte grise Discovery 300Tdi COM.
Land Rover France m'a donné (120 euros) une attestation de conformité partielle conforme au type LJGBF4, avec difference majeur;
Vehicule sorti d'usine en VP transformé CTTE au Pays-Bas.
Autrement dit transformé et verifié par R.D.W =DRIRE au Pays-Bas
Faut-il refaire la meme operation, ou essayer de presenter le dossier a la prefecture avec cette declaration?
Discovery CTTE
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The Pater
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Re: Discovery CTTE
Il faut que le véhicule corresponde aux indications de la carte grise.
Que le véhicule soit ou ne soit pas à l'origine une CTTE importe peu.
Il n'est pas de la compétence de la préfecture de vérifier le véhicule et de déclarer que le véhicule est conforme à une CTTE ou VP. Donc....
A+
Que le véhicule soit ou ne soit pas à l'origine une CTTE importe peu.
Il n'est pas de la compétence de la préfecture de vérifier le véhicule et de déclarer que le véhicule est conforme à une CTTE ou VP. Donc....
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Personne faisant un travail divinatoire de précision basé sur des informations peu fiables données par des personnes peu qualifiées, voire ignorantes.
=>, magicien, devin, sorcier
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Mauresque
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Re: Discovery CTTE
Bonjour, SVP, merci, au revoir ?jacqdisc a écrit :Voilà ma question
Tu n'es pas chez mémé ici, un minimum de civilités sont requises si tu ne veux pas te faire jeter...
In a world without walls and fences, who needs Windows and Gates ?
Re: Discovery CTTE
Bonjour,
C'est vrai que j'étais peut-etre trop direct, defaut des gens du Nord..........je m'excuse.
La je suis dans le Lot donc avec cette Discovery.
La carte grise d'origine est marqué 2 places Com. Utillitaire donc en France.
Est il y une reglementation differente/speciale pour Utilitaire, voir Discovery Com/ Utilitaire n'existe pas en France?
Merci d'avance de me renseigner ou indiquer le chemin a suivre,,
jacqdisq
C'est vrai que j'étais peut-etre trop direct, defaut des gens du Nord..........je m'excuse.
La je suis dans le Lot donc avec cette Discovery.
La carte grise d'origine est marqué 2 places Com. Utillitaire donc en France.
Est il y une reglementation differente/speciale pour Utilitaire, voir Discovery Com/ Utilitaire n'existe pas en France?
Merci d'avance de me renseigner ou indiquer le chemin a suivre,,
jacqdisq
Re: Discovery CTTE
ah parce qu'on dit pas bonjour chez mémé ? 
This manual should be used to find out where the water is leaking from. Due to the nature of the design and construction of the Defender this can prove to fairly difficult. The fact that water moves in seemingly random directions also adds to the problem
Re: Discovery CTTE
Bonjour,
J'ai un Disco utilitaire. C'est un 200 de 1991.
Il y a donc 2 places sur la carte grise.
Il y a 7 places dans le Disco, chaque place a une ceinture de securité. Les sieges et les ceintures sont de chez Land. Ce n'est pas un montage bricolé.
Tu dois passer un CT intermediaire tous les ans, juste pour un controle de la pollution. Tu as 8 chevaux fiscaux, au lieu de 10. Tu dois avoir une plaque de tare, et te presenter au CT avec 2 places, sinon, le rapport ne sera pas vierge. Ce n'est pas soumis à contre visite.
Vis à vis du fisc, je suis dans l'illegalité. Vis à vis du code de la route, si tous les passagers ont une place assise et une ceinture, il n'y a pas de soucis. Vis à vis de l'assureur, il faut le prevenir que tu as 7 places dans un 2 places.
J'ai deja été controlé, avec mes gamines, et tout s'est toujours bien passé.
J'ai un Disco utilitaire. C'est un 200 de 1991.
Il y a donc 2 places sur la carte grise.
Il y a 7 places dans le Disco, chaque place a une ceinture de securité. Les sieges et les ceintures sont de chez Land. Ce n'est pas un montage bricolé.
Tu dois passer un CT intermediaire tous les ans, juste pour un controle de la pollution. Tu as 8 chevaux fiscaux, au lieu de 10. Tu dois avoir une plaque de tare, et te presenter au CT avec 2 places, sinon, le rapport ne sera pas vierge. Ce n'est pas soumis à contre visite.
Vis à vis du fisc, je suis dans l'illegalité. Vis à vis du code de la route, si tous les passagers ont une place assise et une ceinture, il n'y a pas de soucis. Vis à vis de l'assureur, il faut le prevenir que tu as 7 places dans un 2 places.
J'ai deja été controlé, avec mes gamines, et tout s'est toujours bien passé.
Gemini Powered.
Re: Discovery CTTE
Bonjour Gabrielle et les autres,
Au sujet du 2 places il faudrait savoir, s'il 2 places d'origine ou tansformé après.........
Selon Land Rover France en 2 places il y n'a pas de conformité , dans mon cas c'est un LJGBF4 transformé, donc ils donnent une attestion comme que il est partiellement conforme, et après il faut faire rendez avec la D.R.I.R.E pour la modif en CTTE
Autrement dit un Land Rover Discovery 2 places n'a jamais ete l'objet d' un reception française...........?
L'assurance n'a pas posé de problème; il ont prit Le modèle Style en version break et voilà.
Bon a savoir pour tout ceux qui vont chercher des Land dan d'autres pays, selon la fiscalité il y a des modèles qui sont pas importé en France et peuvent poser problèmes par la suite, des 130 Double Cabine rallongé par exemple pour pouvoir passer en uilitaire au Pays Bas
Après le R.V - DRIRE je vous raconte la suite.........
.A +
Au sujet du 2 places il faudrait savoir, s'il 2 places d'origine ou tansformé après.........
Selon Land Rover France en 2 places il y n'a pas de conformité , dans mon cas c'est un LJGBF4 transformé, donc ils donnent une attestion comme que il est partiellement conforme, et après il faut faire rendez avec la D.R.I.R.E pour la modif en CTTE
Autrement dit un Land Rover Discovery 2 places n'a jamais ete l'objet d' un reception française...........?
L'assurance n'a pas posé de problème; il ont prit Le modèle Style en version break et voilà.
Bon a savoir pour tout ceux qui vont chercher des Land dan d'autres pays, selon la fiscalité il y a des modèles qui sont pas importé en France et peuvent poser problèmes par la suite, des 130 Double Cabine rallongé par exemple pour pouvoir passer en uilitaire au Pays Bas
Après le R.V - DRIRE je vous raconte la suite.........
.A +
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Frédéric_Dept79
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Re: Discovery CTTE
Juste une petite idée comm ça 
Qu'y a t il d'inscrit comme type sur tes papiers Hollandais et sur la plaque constructeur de ton véhicule ?
Si tu as le même type qu'un Disco 300Tdi Français (je l'ai plus en tête) de type VP, c'est une attestation conforme à ce type qu'il faut demander, et immatriculer le Disco en France en catégorie VP sans rien dire à personne.....
Qu'y a t il d'inscrit comme type sur tes papiers Hollandais et sur la plaque constructeur de ton véhicule ?
Si tu as le même type qu'un Disco 300Tdi Français (je l'ai plus en tête) de type VP, c'est une attestation conforme à ce type qu'il faut demander, et immatriculer le Disco en France en catégorie VP sans rien dire à personne.....
(I was)Always in a Land Rover (1995-2012) Ayé il est parti 
Save the Planet, Kill an Ecologist
Save the Planet, Kill an Ecologist
Re: Discovery CTTE
Eh oui, je suis de cet avis, le problème c'est que chez Land Rover France ils sont au courant et en plus il y marqué Discovery Com. sur la carte grise neérlandaise...............
Re: Discovery CTTE
Bonjour a tous,
Pour information regardez sur http://www.marktplaats.nl
Discovery TDi Commercial 4WD Airco sept. 1998
Les photos valent des longes explications.............
a +
Pour information regardez sur http://www.marktplaats.nl
Discovery TDi Commercial 4WD Airco sept. 1998
Les photos valent des longes explications.............
a +
Re: Discovery CTTE
Les photos en direct ca sera plus simple...
Y'en a d'autres, même une version en 5 portes!
Sinon, je connais un disco 3 tdv6 en commercial, acheté neuf comme ca en France... véhicule de fonction!! y'en a qui s'emmerdent pas
Sinon, je connais un disco 3 tdv6 en commercial, acheté neuf comme ca en France... véhicule de fonction!! y'en a qui s'emmerdent pas
Re: Discovery CTTE
Bonjour,
Oui en direct plus simple mais je sais pas si c'est autorisé et en plus ça permets de decouvrir le plus grand site de vente de vehicules (et autres) de Pays-Bas.Nettement moins chère les Land là-bas, mais il fait faire attention au modèle.............
S'il y des problèmes de traducion, vous pouvez me contacter, sans problème,
a +
jacqdisc
Oui en direct plus simple mais je sais pas si c'est autorisé et en plus ça permets de decouvrir le plus grand site de vente de vehicules (et autres) de Pays-Bas.Nettement moins chère les Land là-bas, mais il fait faire attention au modèle.............
S'il y des problèmes de traducion, vous pouvez me contacter, sans problème,
a +
jacqdisc
Re: Discovery CTTE
Bonjour a tous,
Suite et fin de l'histoire V.P / C.T.T.E.
Selon la D.R.I.R.E (du LOT) il s'agit bien d'une C.T.T.E mais avec la mention DERIV. V.P.
Et la puissance administratieve calculée selon la circulaire du 28- 12-1956 : 10CV
Pas de 8 CV donc comme indiqué plus haut. A moins que dans le LOT une circulaire n'est pas encore arrivé?
Enfin j'ai la carte grise 150 Euros plus 34 de taxe parafiscale, et controle pollution tous les ans.
Transformable en V.P. mais seulement en cas de changement de proprietaire...............;
A plus,
Suite et fin de l'histoire V.P / C.T.T.E.
Selon la D.R.I.R.E (du LOT) il s'agit bien d'une C.T.T.E mais avec la mention DERIV. V.P.
Et la puissance administratieve calculée selon la circulaire du 28- 12-1956 : 10CV
Pas de 8 CV donc comme indiqué plus haut. A moins que dans le LOT une circulaire n'est pas encore arrivé?
Enfin j'ai la carte grise 150 Euros plus 34 de taxe parafiscale, et controle pollution tous les ans.
Transformable en V.P. mais seulement en cas de changement de proprietaire...............;
A plus,