Achat à l'étranger

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jp59
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Achat à l'étranger

Message non lu par jp59 »

Bonjour,
Je suis intéressé par un land au pays bas :D . Jusque là cela reste classique. En revanche, cette personne habitant aux pays bas a acheté ce land en espagne, mais n'a pas fait de changement de "carte grise". Les papiers sont toujours au nom de l'ancien propritétaire espagnol :( . D'ailleurs, à quoi ressemble ce document pour le comparer?
D'ou ma question maintenant: Quelles sont les démarches à accomplir pour immatriculer la voiture en France, sachant que je n'ai rien trouvé concernant ce cas dans les sites administratifs habituels.
Merci à vous et bon WE. 8)
jp59
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kebir31
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par kebir31 »

tu pourrais trouver plus compliqué, à mon avis. :lol:

attention pour l'espagne.
le proprio espagnol a DEUX documents: un vert avec plein de détails qui est une fiche technique (poids, motorisation etc) pour le contrôle technique (ITV) intitulée "tarjeta de inspeccion technica de veiculos" et qui ne lie pas le véhicule au propriétaire, plus la carte grise, qui est un carton blanc, intitulée "Permiso de Circulacion" avec lenom du proprio.

Le problème en Espagne est que lors d'un changement de proprio, l'ancien proprio rend la CG à Trafico (la préfecture) en déclarant l'identité du nouveau proprio. C'est ensuite Trafico qui envoie la nouvelle CG au nouveau proprio.
Cette procédure est obligatoire car c'est le seul moyen pour l'ancien proprio de ne plus payer les taxes.
Lors d'une vente à l'étranger, il faut se rendre à trafico et faire les démarches en personne, afin de récupérer l'ancienne CG barrée "pour export". C'est une procédure "hors normes" et peu de gens sont au courant.

Il est courant de trouver des véhicules espagnols à l'étranger, sans CG parce que celle-ci se trouve toujours là-bas et que les gens (vendeur, acheteur, trafico) ne connaissent pas la procédure. DONC ATTENTION: pas immatriculable !!!
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The Pater
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par The Pater »

jp59 a écrit :En revanche, cette personne habitant aux pays bas a acheté ce land en espagne, mais n'a pas fait de changement de "carte grise". Les papiers sont toujours au nom de l'ancien propritétaire espagnol
Acheter le véhicule c'est aller au devant de problèmes. Pas seulement à cause de ce que Kébir31 vient de décrire, mais tout simplement parce que le vendeur n'est pas le propriétaire "officiel" du véhicule. Cela serait la même chose pour un véhicule français dont le vendeur est français et résident en France.

Sauf être tombé amoureux fou du véhicule et de trouver un similaire en mauvais état pour la carte grise, et/ou accepter de perdre temps et argent, mon conseil est de laisser tomber.

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kebir31
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par kebir31 »

The Pater a écrit : le vendeur n'est pas le propriétaire "officiel" du véhicule. Cela serait la même chose pour un véhicule français dont le vendeur est français et résident en France.
pas tout à fait.
la différence est qu'avec une CG étrangère, du moment que tu as tous les papiers, tu pourras immatriculer (faire gaffe aussi à la conformité (ou non) avec un véhicule déjà importé par LRF). Dans le cas d'une CG Française, si le proprio officiel a renvoyé sa copie du certif de vente en préf (peu de gens le font et pourtant c'est très important!!!), la mutation est enregistrée, et SEULE la personne au nom de laquelle elle est enregistrée pourra faire la démarche. Et si cette personne est introuvable ou s'en fout ou ne veut pas s'en occuper, impossible d'immatriculer.

Voire pire: le gars qui achète une épave dans cette configuration, la restaure, et va ensuite voir son vendeur pour faire la CG. celui-ci va voir le véhicule restauré, et lui dire "bah ma voiture elle vaut plus que ce que tu m'en as donné, je ne te la vends plus". Là t'es vraiment comme un con :mrgreen:

penser au contrôle technique "non roulant" pour faire les papiers rapidement, et injecter des sous seulement après coup dans une restauration :wink:
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The Pater
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par The Pater »

kebir31 a écrit : Et si cette personne est introuvable ou s'en fout ou ne veut pas s'en occuper, impossible d'immatriculer.
C'est principalement à ce point que je pensais.

Généralement, les anciens propriétaires (mais toujours officiellement) rechignent à aider le nouvel acheteur.

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jp59
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par jp59 »

Bonsoir,

Un grand merci à vous 2 pour ces réponses, même si la situation est pire que je ne l'immaginait :sm1: :sm1: . Avec vos remarques je vais faire très attention avant d'entreprendre quoi que ce soit.

Si jamais je me lance dans l'aventure avec succès je vous donnerai les détails.

En attendant, bon WE à tous.
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par Mauresque »

Avant toute chose, et avant de se déplacer perso je demanderais au vendeur une copie de sa CG, il peut cacher son nom & adresse s'il n'a pas envie de pouvoir être identifié nommément. Tu faxes cette copie à LR France au service homologation en leur demandant s'ils peuvent de délivrer une conformité pour ce véhicule, si la réponse est affirmative tu es déjà assuré d'un point de vue des équivalences administratives de types mines de pouvoir avoir une CG française sans passer par une RTI. Si ce n'est pas le cas, et même si la CG actuelle est réglo mon conseil est de laisser tomber ;)
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par boorce.com »

En tout cas, ayant vue le véhicule avec JP, nous savons déjà qu'il a le papier vert, et un papier blanc. Mais maintenant il faut voir si ce papier est bien celui d'export.
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par jp59 »

Bonjour,

Je rassemble toutes ces infos, et je me lance dans la recherche de la faisabilité de l'immatricultion. Si c'est possible j'achète :D , sinon j'abandonne :( :( .
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par boorce.com »

PS JP, n'oublie pas que maintenant nous connaissons l'ancien propriétaire, et que nous avons son email ;) (CTFOC power !)
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par ludo59 »

Salut JP,
Ravi de voir que tu t'es fais rattrapé par le virus !

Toujours un RRC V8 ?

Shuss

Ludo
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par jp59 »

Bonsoir à tous,

Bien vu Ludo !! et non plus de RRC V8. Bientôt au mazout peut-être. La famille va bien ?

Qui peut me dire ce que signifient les inscriptions en bleu sur la carte grise en pièce jointe? Est-ce que le document est utilisable pour réimmatriculer le véhicule en France?

Merci.

jp59
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copie CG.jpg
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par kebir31 »

c'est bien ça: ce document est l'équivalent de la carte grise, et ici il est annulé (en Espagne) en vue d'un transit à l'extérieur du territoire espagnol.
Le mien était annulé à la main mais en bleu aussi :mrgreen:
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par norco974 »

kebir31 a écrit :tu pourrais trouver plus compliqué, à mon avis. :lol:

attention pour l'espagne.
le proprio espagnol a DEUX documents: un vert avec plein de détails qui est une fiche technique (poids, motorisation etc) pour le contrôle technique (ITV) intitulée "tarjeta de inspeccion technica de veiculos" et qui ne lie pas le véhicule au propriétaire, plus la carte grise, qui est un carton blanc, intitulée "Permiso de Circulacion" avec lenom du proprio.

Le problème en Espagne est que lors d'un changement de proprio, l'ancien proprio rend la CG à Trafico (la préfecture) en déclarant l'identité du nouveau proprio. C'est ensuite Trafico qui envoie la nouvelle CG au nouveau proprio.
Cette procédure est obligatoire car c'est le seul moyen pour l'ancien proprio de ne plus payer les taxes.
Lors d'une vente à l'étranger, il faut se rendre à trafico et faire les démarches en personne, afin de récupérer l'ancienne CG barrée "pour export". C'est une procédure "hors normes" et peu de gens sont au courant.

Il est courant de trouver des véhicules espagnols à l'étranger, sans CG parce que celle-ci se trouve toujours là-bas et que les gens (vendeur, acheteur, trafico) ne connaissent pas la procédure. DONC ATTENTION: pas immatriculable !!!
Bonjour à tous
d'abords je me présente, je suis du 06 j'ai un Def 110(le 2ème), j aime bien cette auto j'aimerai partir en 2010 au Maroc ou Tunisie......

Mon Def vient d' Espagne , je l'ai acheté chez un pro à Barcelone par Autoscout.Il est vrai que je n'ai eu au début que le 'Tarjeta inspection technica vehiculos', j'ai tenté avec autobilan,facture.....mais la préfecture m'a bloqué pour le certificat de conformité que j'ai eu contre 185 euros(interlocuteur M Lièvre quelqu'un de vraiment sympa...)et aprés j'ai obtenu ma Carte Grise, 1mois plus tard jai reçu d"Espagne en recommandé ;'le Permiso de circulation" précisant véhicule destiné à l'export...
Mais enfin je roule et avec une belle plaque.

GAG : à savoir la plaquer carrée arrière (nouveau modèle),ne se trouve que chez Rover,heureusement pas trop chère.

Salut à vous tous
Les 3 Vallées sont dans le Sud
jp59
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par jp59 »

bonsoir à tous,

pour info, j'ai réussi à immatriculer la voiture espagnole. :D Merci pour vos conseils. :P
jp59
paulyvalent
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Re: Achat à l'étranger

Message non lu par paulyvalent »

Bonjour,
Je me permets de déterrer ce topic et m'excuse par avance si je pose une question à laquelle il a déjà été répondu maintes fois.
J'ai essayé de trouver, sur différents forums, quels sont les "frais" ajoutés en cas d'achat d'un véhicule au sein de l'UE.
Rien de très clair, parfois contradictoire.
Le cas est simple et je remercie celui ou celle qui saurait me renseigner aussi simplement : Un DEF 110 TD4, prix ttc acheté à l'étranger auprés d'un vendeur en possession de tous les docs légaux.
Une fois passée la frontière, hormis la mise en conformité de la paperasse et autres plaques (d'ailleurs peut-on aller chercher le véhicule et rouler avec en plaques étrangères, là-bas et ici, le temps du changement ?), il faudra s'acquitter logiquement du montant carte grise (combien ?) MAIS qu'en est-il de cette fameuse ECOTAXE ?

Merci par avance de me dire car rien de tout ça n'est clair dans mon esprit.
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