rappel de controle technique

[jean-yves 26]

hello,
j'ai vendu mon td5 il y a maintenant 3 ans, passé au CT en juillet 2007 (pour le vendre) l'acquéreur de l'époque étant Drômois, je reçois un courrier émanant d'un CT du nord de la France, je suppose donc que le td5 a été revendu. Le problème est que ce centre de contrôle technique me l'adresse à moi et à mon nom, en m'indiquant que je dois faire sous peu se CT. comment les coordonnées peuvent elles être encore à mon nom, vu que logiquement la CG à dû être changé ?

que me conseillez vous de faire, laisser tomber ? investiguer ? appeler les flics ? faudrait pas que la CG n'ait pas été changé !!!!

merci de vos avis et conseils

[Mauresque]

Tu as passé un coup de grelot au centre de CT en question pour savoir pourquoi on t'écrit plutôt qu'au propriétaire actuel ?

[nanard833]

hello,
j'ai vendu mon td5 il y a maintenant 3 ans, passé au CT en juillet 2007 (pour le vendre) l'acquéreur de l'époque étant Drômois, je reçois un courrier émanant d'un CT du nord de la France, je suppose donc que le td5 a été revendu. Le problème est que ce centre de contrôle technique me l'adresse à moi et à mon nom, en m'indiquant que je dois faire sous peu se CT. comment les coordonnées peuvent elles être encore à mon nom, vu que logiquement la CG à dû être changé ?

que me conseillez vous de faire, laisser tomber ? investiguer ? appeler les flics ? faudrait pas que la CG n'ait pas été changé !!!!

merci de vos avis et conseils

Salut la Drôme, contacte la préfecture de la Drôme (sic), tu leur a bien envoyé le double du certificat de cession et une copie de la cg avec le coin déchiré et écris dessus "vendue le" dis hein tu l'as fait? t'as du bol de pas recevoir les amendes et vérifie tes points de permis sur internet peut y avoir des surprises.... (si t'as jamais consulté tes points faut demander un code à la préf, alors tant que t'y es pour la cg pas changée.....moi j'ai horreur d'attendre ds les administrations....ah toi ça te plais...bon ben j'ai rien dit ) A+

[Feub]

Ca serait pas plutôt que ce groupe de CT envoie pour toute la France depuis 'le nord'? Sinon, ce qui est bizarre c'est qu'en septembre 2008 la CG devait toujours être a ton nom... Mais ca a pu changer depuis!

Sinon, si tu as bien conservé une double de l'acte de vente, tu ne crains rien... Par contre, celui envoyé a la préfecture se perd fréquemment
Pour les points, tu n'en perds pas tant que tu n'as pas payé d'amende! Donc tant que t'as pas reçu d'amende, pas la peine de flipper pour les points

[kebir31]

Je pense aussi que les courriers de CT peuvent etre envoyes d'un centre unique en France. est-ce que ca correspond a la date a laquelle tu aurais du effectuer le CT si tu avais garde la voiture (tu ne donnes pas la date de mise en circulation - c'est 4 ans, non?) ?
Par contre je te conseille de verifier que la mutation de CG a bien ete enregistree en pref, et si ce n'est pas le cas, de te bouger le cul pour le faire. D'ailleurs pour te dire a quel point c'est pas une banalilte, la derniere que j'ai envoyee en pref, ils me l'ont retournee parce que je n'avais pas mis l'heure de la vente !!!

[bisnouk]

Plus simple, tu demandes en ligne un certificat de non-gage (https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-u ... certificat ou http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... s-vehicule) avec tes infos et si tu n'as rien en réponse alors le changement de proriétaire a été fait.

Perso, j'ai reçu pendant longtemps des avis de CT pour des véhicules vendus car mon adresse était restée dans les fichiers mailing du groupe de CT.

Si vraiment tu as des doutes, MP avec tes info perso (VIN, nom, date de mise en circulation) et verrai avec les collègues.

[jean-yves 26]

Merci les gars,
je voulais avoir des avis.
les rappels de CT, je les reçois pour mes autres véhicules depuis le centre ou je faire faire mes contrôles, donc il n'y a aucun raison d'en recevoir du nord, surtout que ce n'est pas le même groupe . logiquement vu que je l'ai passé en juillet 2007, valable jusqu'en juillet 2009 donc juillet 2011 pour le suivant, sauf si vente entre temps....donc il aurait été vendu après les 6 premiers mois de ma vente, et avant aout 2008 puisque le rappel est pour aout 2010.

je fais toutes ces vérification ce soir, là je n'ai pas tous les éléments en main, et vous donne les résultats

oui oui j'avais tout bien fait dans les règles non mais !!!!!

[big109]

.............. si vente entre temps....donc il aurait été vendu après les 6 premiers mois de ma vente, et avant aout 2008 puisque le rappel est pour aout 2010
.........

Et oui si ton acheteur la revendu (sans change la CG ) avec ton nom
le second acheteur a du refaire un CT(pour passer la CG a son nom)a ce CT le nom sur la CG etait encore le tien avec ton adresse....


pas cool mais le premier acheteur a revendu sous ton nom et a donc signé a ta place....et le second acheteur ,n'a rien vérifié

[jean-yves 26]

manifestement, il y a eu changement du n° d'immatriculation, mais pas du nom, j'attends une confirmation écrite du centre de CT, et je déposerai plainte.. car fraude manifeste....

vous en dirait plus dans qq jours (heureusement j'ai l'ensemble des élements prouvant la vente, copie du certificat de vente, du courrier en pref etc)

[nanard833]

j'attends une confirmation écrite du centre de CT, et je déposerai plainte.. car fraude manifeste....

voilà une chose qu'elle est bonne A+

[jean-yves 26]

j'attends une confirmation écrite du centre de CT, et je déposerai plainte.. car fraude manifeste....

voilà une chose qu'elle est bonne A+

bah, eux je suppose qu'il ne font que saisir ce qui est marqué sur la CG

[Feub]

Ben ca c'est fort! curieux de voir la suite...

[jean-yves 26]

sans vouloir donner des solutions malhonnêtes, mais changer une CG en pref, il faut un certif de vente, un justificatif de domicile, une carte d'identité !!!! un bon programme informatique, un bon scanner... je ne suis pas surpris vu le nombre de point qui partent en fumée, le nombre de permis annulés, de gens pas assurés etc etc.
il me tarde aussi de connaître les tenants et aboutissants
aux dernières infos, mon ex def serait dans le 09........? !!!!

[Def e-Duck]

j'ai vendu mon td5 il y a maintenant 3 ans, passé au CT en juillet 2007 (pour le vendre) l'acquéreur de l'époque étant Drômois...

Te souviens-tu si à l'époque tu avais eu un échange, avec l'acquéreur, soit par fax soit par mail, fournissant une copie ou un scan de ton certificat d'immatriculation, encore non barré ?

[Klug]

aux dernières infos, mon ex def serait dans le 09........? !!!!

Il a vachement voyagé...

[jean-yves 26]

j'ai vendu mon td5 il y a maintenant 3 ans, passé au CT en juillet 2007 (pour le vendre) l'acquéreur de l'époque étant Drômois...

Te souviens-tu si à l'époque tu avais eu un échange, avec l'acquéreur, soit par fax soit par mail, fournissant une copie ou un scan de ton certificat d'immatriculation, encore non barré ?

très certainement pour lui permettre de l'assurer ? !! comme il est d'usage de donner les caractéristiques avant la vente. tu crois qu'une manip aurait pu se faire à ce moment là ?

cet aprême j'en ai discuté sur un stand de la gendarmerie à l'occasion d'une fête de la moto, ils m'ont confirmer que cela pouvait provenir d'une erreur du centre de contrôle technique. Ils ont accès au service de la pref.... et qu'une fois la réponse écrite du centre de contrôle technique, je devais déposer une main courante pour me couvrir, et de bien conserver le double du certificat de vente.. mais que tout en étant "génant" il n'y a pas de risque pour moi.

[jean-yves 26]

aux dernières infos, mon ex def serait dans le 09........? !!!!

Il a vachement voyagé...

oui, il serait à Mirepoix

[Klug]

Si les papiers sont toujours à ton nom, tu le récupères et tu le revends ?

[jean-yves 26]

Hello,
voilà, j'ai reçu les infos du centre de CT et là il me semble que c'est un poil facheux.........

mon ex véhicule a passé un contrôle technique dans le 09 le 14 Aout 2008, (je l'ai vendu le 30 septembre 2007) avec sur la carte grise mon NOM mais pas la même immatriculation que celle que j'avais, tout en restant dans le département 26....hors ceci est strictement impossible d'un point de vue administratif... (ma Carte Grise était à Jean-Yves "Bidule" **** WN 26, elle "était" en Aout 2008 à Jean-Yves "Bidule" **** XE 26.....)
d'après le contrôleur que j'ai eu, et d'après son fichier en ligne, ce véhicule m'appartenait en aout 2008......d'ou relance en Aout 2010...
hors il s'avère qu'en 2007 ou 2008, pour chaque changement de propriétaire et donc de CG, l'immatriculation changait.....

voilà je n'en sais pas plus, mais cela sent largement le paté

[kebir31]

lettre RAR a la pref