The Pater a écrit :Là il y a un problème. Je veux bien que seules les dimensions indiquées dans mon manuel du conducteur soient dûment homologuées pour mon véhicule. Mais, si je ne peux pas mettre des 235/85R16 en toute légalité, cela veut dire que monter des tailles en utilisant la règles des +/-3% est illégale.
Comment alors, les pneumaticiens et les contrôles techniques, peuvent accepter des tailles autres que homologués, pour peu que la monte soit dans les +/-3%, puisque leur recommandations/acceptations seraient illégales ? Acceptation dans certaines limites bien sûr (ne dépasse pas de la carrosserie, ne touche pas la carrosserie et/ou éléments mécaniques lors des débattements maxi ou/et braquages maxi)
Je vais m'efforcer d'être précis :
1/ Pour ce qui est du Contrôle Technique :
- Le véhicule doit être équipé de pneumatiques dont les dimensions sont celles prévues par le constructeur lors de sa réception
- Sont également considérés comme conformes les pneumatiques dont les dimensions répondent aux préconisations de leur manufacturier pour le véhicule considéré
Moyennant quoi, le contrôleur vérifie donc la concordance, à partir tout d'abord des données constructeur (base de données UTAC-OTC), et si ça ne concorde pas, il vérifie aussi d'après les tableaux de correspondance définis par l'ETRTO (règle des ±3% de tolérance).
Donc, jusque là, tu n'as pas de problème. Et si le CT voulait faire l'enquiquineur tu lui colles sous le nez les critères d'interprétation du point 5.3.3.3 du contrôle technique.
2/ Pour ce qui est des Assurances :
- Le contrat d'assurance, dans les clauses, fait généralement référence à un véhicule qui doit être en tous points conforme au type Mine (du temps où on ne disait pas encore la DRIRE), autrement dit, ayant les spécifications du Certificat de Conformité Européen que le constructeur a établi pour la réception communautaire du véhicule.
- Section 32 de ce Certificat de Conformité, pneumatiques et roues : sont spécifiées les montes homologuées par le constructeur
- Et c'est là, en cas de litige d'assurances, qu'un assureur particulièrement pointilleux peut alléguer qu'il y a eu transformation du véhicule dont il n'était pas informé. Tracasseries en perspective.